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Marques déposées par monsieur FREDERIC BAYER
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LA VIERGE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en vigueur

LA VIERGE NOIRE
M. FREDERIC BAYER

Numéro de dépôt :
4335646
Date de dépôt :
07/02/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/02/2027
LA VIERGE NOIRE de FREDERIC BAYER

Présentation de la marque LA VIERGE NOIRE

Déposée par voie électronique le 7 février 2017 par monsieur FREDERIC BAYER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « LA VIERGE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-09 du 3 mars 2017.

Le déposant est monsieur FREDERIC BAYER domicilié(e) 11 BAT LE JACQUARD, 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. FREDERIC BAYER domicilié(e) 11 BAT LE JACQUARD, 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France.

La marque LA VIERGE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4335646.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA VIERGE NOIRE arrivera à expiration en date du 7 février 2027.

FREDERIC BAYER a également déposé les autres marques suivantes : GREEN DU VELAY , HYDROMEL DES VIEILLES TERRES , ELIXIR DU ROI , LA STEVENSON , LA PONOTE


M. FREDERIC BAYER - 11 BAT LE JACQUARD, 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


M. FREDERIC BAYER - 11 BAT LE JACQUARD, 29 TER RUE DES CAPUCINS - 43000 - LE PUY EN VELAY - France


Publication - Publication le 3 mars 2017 au BOPI 2017-09

Enregistrement sans modification - Publication le 2 juin 2017 au BOPI 2017-22

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool.